Mentions Légales
1. Identification du site
Nom du site : Guide CTO Entreprise
URL : https://cto-entreprise.vercel.app
Nature : Site d'information et de guides pratiques
Objet : Information et guides sur l'ouverture de CTO entreprise
Statut : Site d'information à caractère éducatif et informatif
2. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : https://vercel.com
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site Guide CTO Entreprise (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit d'auteur, par le droit des marques et/ou par le droit des dessins et modèles.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site est interdite sans autorisation expresse préalable.
4. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site Guide CTO Entreprise sont présentées à titre purement informatif et sont de nature générale. Elles n'ont pas vocation à s'appliquer à des cas particuliers.
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6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Crédits
Site créé avec Next.js et hébergé sur Vercel. Monétisation via Google AdSense avec gestion de consentement GDPR.