Mentions Légales

1. Identification du site

Nom du site : Guide CTO Entreprise

URL : https://cto-entreprise.vercel.app

Nature : Site d'information et de guides pratiques

Objet : Information et guides sur l'ouverture de CTO entreprise

Statut : Site d'information à caractère éducatif et informatif

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site Guide CTO Entreprise (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit d'auteur, par le droit des marques et/ou par le droit des dessins et modèles.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site est interdite sans autorisation expresse préalable.

4. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site Guide CTO Entreprise sont présentées à titre purement informatif et sont de nature générale. Elles n'ont pas vocation à s'appliquer à des cas particuliers.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable de décisions prises sur la base d'informations diffusées sur ce site. Il est fortement recommandé de consulter un professionnel compétent avant tout engagement.

5. Données personnelles

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6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Crédits

Site créé avec Next.js et hébergé sur Vercel. Monétisation via Google AdSense avec gestion de consentement GDPR.